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Les sigles utilisés

Les sigles utilisés

Dans cette rubrique, nous vous donnons la définition des principaux sigle utilisés dans nos pages.
N'hésitez pas à nous contacter si vous relevez une définition manquante, cela profitera à tous.
Merci d'avance.
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Les sigles de l'urbanisme
AFU : Architecte des bâtiments de France
AFU : Association foncière urbaine
APL : Aide personnalisée au logement
BOAMP : Bulletin officiel des annonces des marchés publics
CAUE :  Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
CC : Cartes communales
CLH :  Commission locale de l’habitat
COS :  Coefficient d’occupation des sols
CU :  Certificat d’urbanisme
DDTM :  Direction départementale des territoires de la mer
DIA : Déclaration d’intention d’aliéner
DPU : Droit de préemption urbain
DUP : Déclaration d’utilité publique
HLM : Habitation à loyer modéré
PLH :  Programme de l’habitat
PLU :  Plan local d’urbanisme
SPO : Plan d’occupation des sols
RNU :    Règlement national d’urbanisme
SCOT : Schéma de cohérence territoriale
SHOB :  Surface hors-œuvre brute
SHON :  Surface hors-œuvre nette
SPR :  Site patrimonial remarquable
TFB :  Taxe sur le foncier bâti
TFNB :  Taxe sur le foncier non bâti
TLE :     Taxe locale d’équipement
ZA :       Zone d’activité
ZAC :     Zone d’aménagement concerté
ZAD :     Zone d’aménagement différé
ZPPAUP : Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager

Nota : Si dans vos recherches, vous trouvez un sigle inexpliqué, vous pouvez nous le faire savoir en nous écrivant, nous ne manquerons pas de vous répondre et si nécessaire en faire profiter les autres adhérents.

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Autres sigles
A.S.B. : Association Les Amis de Saint Brevin
N.E.B. : Association Nature et Environement Brevinois

CME : Commission Mixte de l'Environnement
SPR : Site Patrimonial Remarquable
EBC : Espace Boisé Classé
ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
AVAP :  Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine
PPRL : Plan de Prévention des Risques Littoraux
PCAET : Plan Climat Air Energie Territoriale
LOM : Dit loi LOM : Loi d'Orientation sur la Mobilité
SRADDET : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires
Météo Saint-Brevin
Nuit claire
15°C
Nuit claire


17 km/h O
95% humidité
1016.4 hPa
Webcam Saint-Brevin
Marées Saint-Nazaire
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